Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIQUE PIECES OCCASION
Société GENERALE LOCATION TRANSPORT (SARL) "Les Merdereaux" 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC.

Numéro de dépôt :
1292180
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
29/11/1994

Présentation de la marque ATLANTIQUE PIECES OCCASION

Déposée le 29 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société GENERALE LOCATION TRANSPORT "Les Merdereaux" 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « ATLANTIQUE PIECES OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société GENERALE LOCATION TRANSPORT "Les Merdereaux" 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Xavier GALLET. - France.

La marque ATLANTIQUE PIECES OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIQUE PIECES OCCASION est expirée depuis le 29 novembre 1994.

Société GENERALE LOCATION TRANSPORT "Les Merdereaux" 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC a également déposé les autres marques suivantes : T E S


Société GENERALE LOCATION TRANSPORT (SARL) "Les Merdereaux" 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC. - France


Monsieur François Xavier GALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces détachées pour véhicules